MENTIONS LÉGALES
1. Nom de domaine : rand.marne.fr
2. Propriétaire
Nom : Ce site est la propriété du Département de la Marne.
Adresse : Hôtel du Département - 40 rue Carnot - 51000 Châlons-en-Champagne – France
Contact : contact@rand.marne.fr
Téléphone : +33 (0) 3 26 69 51 51
3. Responsable de la publication
Directeur de la publication : Monsieur le Président du Conseil départemental de la Marne
Co-directeur de la publication : [Direction de la communication, DFMI]
4. Hébergeur
Raison sociale : DOCAYO
Adresse complète : 2 quai des Carmes 49100 Angers
Site web : www.docayo.com
5. Réalisation (conception, maintenance, administration, assistance à maîtrise d’ouvrage)
Raison sociale : DOCAYO
Adresse : 2 quai des Carmes – 49100 Angers
Site web : www.docayo.com
6. Logiciels utilisés
L’application est réalisée en Java et Vue.js 3.
7. Prérequis techniques
Navigateur internet à jour : Google Chrome, Mozilla Firefox, Microsoft Edge, Safari,
8. Liens hypertextes
Tout lien vers le site doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de :
Direction de la Culture, des Collèges, de la Jeunesse et des Sports
Affaires culturelles
2 bis, rue de Jessaint CS 30454
51038 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX
Contact : contact@rand.marne.fr
9. Crédits
Shutterstock
Image by pch.vector on Freepik
10. Droits d’auteur et propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant le site sont la propriété du Département de la Marne.
Toute reproduction, totale ou partielle, ou toute exploitation du site ou d’un de ses éléments, sans autorisation expresse du Département de la Marne, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, logos, textes, séquences vidéos, animations sonores, et autres documents présents sur le site (y compris les documents téléchargeables), sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que le Département de la Marne en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisée à les reproduire et les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site, sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L.122-5 de Code de la propriété intellectuelle.
11. Accessibilité
12. Accès aux documents administratifs :
Responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques :
Sylvie CAGNA, Service des affaires juridiques.
Département de la Marne,
2 bis, rue de Jessaint CS30454
51038 Châlons-en-Champagne Cedex
Tél. : +33 (0) 3 26 69 51 51
Pour en savoir plus sur les règles générales applicables à la communication des documents administratifs, vous pouvez consulter le site internet de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs à l'adresse suivante : https://www.cada.fr/
13. Protection de la vie privée et des données personnelles :
Vous pouvez prendre connaissance de la politique de confidentialité en cliquant sur le lien : Politique de confidentialité
14. Responsabilité
Le Département de la Marne ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent l'information.
Seuls les arrêtés et délibérations parus au Recueil des actes administratifs (R.A.A.) engagent le Département de la Marne.
Par ailleurs, le Département de la Marne ne saurait être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émis sur les sites vers lesquels il pointe par les liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.
La responsabilité du Département de la Marne ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.